Commission Sportive Départementale

 

Commission Sportive Départementale – COC

La Commission Sportive à  pour attribution de :

    • Assurer l’organisation, la promotion et la valorisation des compétitions,
    • Gérer administrativement les compétitions,
    • Traiter les litiges relevant de sa compétence,
    • Représenter le Comité à  toute réunion relative à  ses compétences,
    • Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’assemblée général

La COC Jeunes  :

Chargée de gérer les compétitions jeunes : les calendriers,  le règlement sportif et l’administration des épreuves.

Elle a pour mission :

  • d’élaborer les calendriers des compétitions départementales jeunes,
  • d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves qu’elle organise,
  • d’administrer et de gérer ces différentes épreuves, et en particulier d’homologuer les résultats et les classements,
  • de mener une réflexion, avec la Commission technique, sur l »évolution des formes de jeu et   des compétitions, quelle que soit leur nature,
  • de sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.

La commission d »organisation des compétitions gère : les calendriers,   le règlement sportif et  l’administration des épreuves.

La COC Adultes a été transférée à la Division Territoriale Interdépartementale

 


 Commission : Statuts  /Réglementation  /CMCD (rattachée à  la COC)

1.Rôle de la commission STATUTS et RÉGLEMENTATION :

La commission est chargée

  • d’étudier et de proposer au suffrage des clubs, toute modification de statuts et règlement intérieur.
  • de contrôle des statuts et du règlement intérieur du Comité et de ces commissions
  • de réaliser des propositions de modification des statuts et règlement intérieur du comité pour des mises en conformité

2.  Rôle de la commission Contributions Mutualisées des Clubs au Développement (CMCD) :

La commission est chargée

  • d’élaborer le projet de CMCD, projet validé par l’AG du Comité.
  • du suivi et de l’application de la CMCD, suivant les règlements en vigueur
  • de créer, expliquer et mettre en place les grilles CMCD
  • du premier examen pour avertissement des clubs en février
  • d’instruire les dossiers départementaux à  la date butoir

3.Homologation des salles

Par délégation, la commission est chargée :

  • du contrôle de la conformité des salles aux règlements fédéraux.
  • d’émettre un avis de classification.
  • d’aider à  la rédaction du dossier de demande d’homologation ou de ré homologation.
  • d’apporter des informations sur les nouvelles réalisations de salles de sport ou de leur mise en conformité.

Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’Assemblée générale.