Commission Sportive Départementale

 

Commission Sportive Départementale – COC

La Commission Sportive à  pour attribution de :

  • Assurer l’organisation, la promotion et la valorisation des compétitions,
  • Gérer administrativement les compétitions,
  • Traiter les litiges relevant de sa compétence,
  • Représenter le Comité à  toute réunion relative à  ses compétences,
  • Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’assemblée général

La COC Jeunes  :

Chargée de gérer les compétitions jeunes : les calendriers,   le règlement sportif et l’administration des épreuves.

Elle a pour mission :

  • d’élaborer les calendriers des compétitions départementales jeunes,
  • d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves qu’elle organise,
  • d’administrer et de gérer ces différentes épreuves, et en particulier d’homologuer les résultats et les classements,
  • de mener une réflexion, avec la Commission technique, sur l »évolution des formes de jeu et   des compétitions, quelle que soit leur nature,
  • de sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.

La commission d »organisation des compétitions gère : les calendriers,   le règlement sportif et  l’administration des épreuves.

La COC Adultes ,(Tarn et /ou Aveyron)

Elle a pour mission :

  • d’élaborer les calendriers des compétitions départementales,
  • d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves départementales,
  • d »administrer et de gérer ces différentes épreuves, et en particulier d »homologuer les résultats et les classements,
  • de délivrer aux clubs départementaux l »autorisation de tournois et rencontres amicales,
  • de réfléchir à  l »évolution des compétitions quelle que soit leur nature   (départementales, loisirs, corporatives),
  • de sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.

PS documents de référence de la Commission

  • Catégories d’âge
  • Règles Championnat Jeunes Midi Pyrénées 2014/2017-Règles et Outils
  • Feuille de match électronique (format papier)
  • Règlement généraux des compétitions Jeunes 2016/2017

 

Commission : Statuts  /Réglementation  /CMCD (rattachée à  la COC)

1.Rôle de la commission STATUTS et RÉGLEMENTATION :

La commission est chargée

  • d’étudier et de proposer au suffrage des clubs, toute modification de statuts et règlement intérieur.
  • de contrôle des statuts et du règlement intérieur du Comité et de ces commissions
  • de réaliser des propositions de modification des statuts et règlement intérieur du comité pour des mises en conformité

2.  Rôle de la commission Contributions Mutualisées des Clubs au Développement (CMCD) :

La commission est chargée

  • d’élaborer le projet de CMCD, projet validé par l’AG du Comité.
  • du suivi et de l’application de la CMCD, suivant les règlements en vigueur
  • de créer, expliquer et mettre en place les grilles CMCD
  • du premier examen pour avertissement des clubs en février
  • d’instruire les dossiers départementaux à  la date butoir

3.Homologation des salles

Par délégation, la commission est chargée :

  • du contrôle de la conformité des salles aux règlements fédéraux.
  • d’émettre un avis de classification.
  • d’aider à  la rédaction du dossier de demande d’homologation ou de ré homologation.
  • d’apporter des informations sur les nouvelles réalisations de salles de sport ou de leur mise en conformité.

Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’Assemblée générale.

Ps  documents de référence  : Règlementation CMCD 2017/2018